Mentions légales

Editeur du site

"URAF-PACA" dont le siège se trouve au 143, Avenue des Chutes-Lavie - 13013 MARSEILLE Tél. : 04 91 06 49 72 / Fax : 04 91 06 49 72 e-mail : 

Vous êtes actuellement connecté au site www.uraf-paca.fr.

 

- Directeur de la publication : Charlotte Séguier

- Conception du graphisme du site : Blograft

- Hébergement :  OVH SAS - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Audience

Le contenu de ce site est destiné au grand public.

 

Accès au site

- L’accès au site est libre, gratuit, accessible 24 h sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure dus à des difficultés techniques, en utilisant les moyens informatiques nécessaires et en bon état, après avoir vérifié qu'ils ne contiennent aucun virus.

- La direction se réserve le droit de publier ou non les articles qui lui sont soumis par les rédacteurs.

- Les liens actifs ont reçu l’accord des auteurs et éditeurs qui disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978.

 

Publicité

Notre site n’accueille pas de publicité. Notre rédaction reste libre et indépendante de toute influence commerciale ou publicitaire.

 

Droits d'accès des données personnelles

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Les données recueillies ne sont pas utilisées à d’autres fins que les services que nous vous proposons (contact), ni cédées ou transmises à des tiers.

 

Droits d’auteurs

Toutes les informations et textes mis en ligne sont protégés par la législation sur les droits d'auteur et consultable pour le seul usage personnel et à des fins non commerciales. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans une autorisation préalable de la direction est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.